Franck Serra

De:	SERRA Franck commandant de police
Objet:	Au titre de l'agrafe « Police nationale » la médaille de la sécurité intérieure III. – Échelon bronze

medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"

INTK2000525A (source BOMI)

attribution

15 Octobre 2020 15/10/2020

De:	SERRA Franck
Objet:	tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2020 TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020 Tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2020 LISTE UTILE
Groupe:	POLICE

INTC2020594A (source BOMI)

inscription

17 Août 2020 17/08/2020

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000037782501 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2018 08/12/2018

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000037782501 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2018 08/12/2018

De:	SERRA Franck
Objet:	tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2018

INTC1812305A (source BOMI)

inscription

17 Juillet 2018 17/07/2018

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000037146764 (source JORF)

nomination

04 Juillet 2018 04/07/2018

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000037146764 (source JORF)

nomination

04 Juillet 2018 04/07/2018

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) membre suppléant
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000036958917 (source JORF)

nomination

30 Mai 2018 30/05/2018

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000036958917 (source JORF)

nomination

30 Mai 2018 30/05/2018

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membre suppléant
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000035526465 (source JORF)

nomination

08 Septembre 2017 08/09/2017

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000035526465 (source JORF)

nomination

08 Septembre 2017 08/09/2017

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés sur proposition de la Confédération Générale du Travail - Force Ouvrière (CGT-FO) membre suppléant
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000033099066 (source JORF)

nomination

07 Septembre 2016 07/09/2016

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération Générale du Travail - Force Ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000033099066 (source JORF)

nomination

07 Septembre 2016 07/09/2016

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000029009106 (source JORF)

nomination

31 Mai 2014 31/05/2014

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000027666678 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2013 07/07/2013

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000027646761 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2013 02/07/2013

De:	SERRA Franck
Objet:	tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale (année 2013) CAPITAINES DE POLICE RETENUS AU TITRE DE L'AVANCEMENT AU GRADE DE COMMANDANT DE POLICE POUR L'ANNÉE 2013 PY Corinne
Groupe:	Police nationale (année 2013)

INTC1242471A (source BOMI)

inscription

21 Mars 2013 21/03/2013

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000024983496 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2011 18/12/2011

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000024278895 (source JORF)

nomination

30 Juin 2011 30/06/2011

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000021784388 (source JORF)

nomination

06 Février 2010 06/02/2010

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000021505212 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2009 22/12/2009

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000021099599 (source JORF)

nomination

03 Octobre 2009 03/10/2009

De:	Franck SERRA
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Franck Serra
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

suppleant

JORFTEXT000000796121 (source JORF)

nomination

06 Octobre 2007 06/10/2007

De:	Serra (Franck)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) comme représentant des salariés membre titulaire à la commission spécialisée en matière de risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
Remplace:	M. Gillet (Jacques)
Groupe:	Force ouvrière

JORFTEXT000000786044 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2005 30/11/2005

De:	Serra (Franck)
Objet:	au grade de capitaine de police établi au titre de l'année 2005 les lieutenants de police Tableau des capitaines de police Liste utile

JORFTEXT000000264761 (source JORF)

promotion

26 Octobre 2005 26/10/2005